Mentions légales

Mentions légales


Sauf mention contraire, la reproduction, même partielle, des documents, photos, illustrations ou textes publiés sur ce site est expressément interdite.
MOSAÏC, Fédération MOSAÏC sont un ensemble constituant une marque déposée auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle).

Les pages de ce site, phrases et groupes de mots utilisés sur ce site constituent eux aussi la propriété intellectuelle de MOSAÏC.
La décision de faire usage des intitulés "MOSAÏC", "Fédération MOSAÏC" relève des seuls membres du Bureau.

L'usage de ces termes pour intituler notamment toute publication, ouvrage, revue, collection ou article est formellement interdit sans leur accord écrit.


Nul ne peut se prévaloir de la qualité de membre de la Fédération s'il n'en est membre.
Nul membre ne peut se prévaloir de la qualité de membre de la Fédération à d'autres fins que celles prévues par MOSAÏC.


 

Menu principal

Page | by Abdellah